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Dénomination : RETROMOTIV
Situation : Normandie, FRANCE
Réalisation technique : WordPress
Crédits photos : RETROMOTIV (sauf mentions contraires)
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1 – Accès au site :
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L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
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Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.
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L’accès au site retromotiv.com est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
2 – Propriété Intellectuelle :
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RETROMOTIV est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données et photos (sauf mentions contraires). Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de RETROMOTIV est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
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3 – Contenu du site :
RETROMOTIV se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, il décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.
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